Passez en revue les nouveautés apportées à la fonction OSS du logiciel qui automatise la facturation, le suivi, et la déclaration de TVA des ventes à distance B2C à des acheteurs européens non assujettis, appelées "ventes OSS". 

Facturation OSS

1) Validation automatique du n° de TVA des clients

Peut-être ne le saviez-vous pas, mais le logiciel vérifie automatiquement la validité des n° de TVA de vos acheteurs professionnels. Pour vous en persuader, un message s’affiche désormais pour confirmer que la validation du n° de TVA intracommunautaire de l’acheteur dans la base européenne VIES, dans le cadre de l’option “Automatiser la reconnaissance des ventes éligibles au OSS”.

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2) Facturation OSS par API 

En plus de pouvoir créer une facture (ou autre) éligible au OSS via API, nous avons développer deux paramètres supplémentaires pour vous permettre de facturer automatiquement vos ventes en ligne à des clients européens quelque soit la configuration de votre site internet : 

• le paramètre “identify_oss” qui vous permet de bénéficier par API de l’option “Automatiser la reconnaissance des ventes éligibles au OSS” du logiciel 
• le paramètre “oss_force_tax” qui applique les bons taux de TVA aux ventes européennes B2C (TVA de destination), remplaçant l’éventuelle TVA erronée envoyée dans vos requêtes API. 

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Suivi des ventes OSS

1) Filtre de recherche

Afin de vous permettre de distinguer les factures OSS de vos autres ventes, un nouveau filtre de recherche a été ajouté à la liste de vos Revenus.

2) Suivi des activités

Le logiciel indique dans l’encadré “Suivi du document” ainsi que dans l’Historique des Activités, toute modification concernant son identification en tant que vente OSS.

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​Déclaration TVA OSS

Pour faciliter encore plus vos déclarations de TVA au guichet unique OSS, des nouveautés basées sur vos suggestions ont été récemment apportées. 

1) Rapport dédié “TVA OSS”

Les améliorations du "Rapport OSS (TVA de destination)”, qui permet en un clic de visualiser le montant total par pays de l’UE de TVA OSS à déclarer, incluent :

• un filtre de sélection multi-pays : sélectionnez désormais plusieurs pays de l’UE votre choix. 
• TVA à déclarer par pays : le tableau classe désormais chronologiquement les factures par pays (par ordre alphabétique) avec le montant de TVA à déclarer par pays.

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2) Autres Rapports 

Un filtre "Vente OSS" (avec pour valeurs Tous, Oui, Non) est disponible également sur tous les Graphes ainsi que sur la plupart des rapports de la section Trésorerie.

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